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Marques déposées par l'association loi 1901 APAL'
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
APAL', association loi 1901

Numéro de dépôt :
4043208
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2023
Marque en couleurs, figurative de APAL\'

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 octobre 2013 par l'association loi 1901 APAL' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 APAL' domicilié(e) 1 allée du pré Ory - 54425 - PULNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAL', Mme CHAUDRON Céline domicilié(e) 1 allée du pré Ory - 54425 - PULNOY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043208.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 octobre 2023.

APAL' a également déposé les autres marques suivantes : SAVOUREZ LE GRAND EST , Goûtez l'Alsace , VIANDE DU GRAND EST , BOEUF DU GRAND EST , Red Diamond , Pépite des prés , Viande en herbe , , , APAL'


APAL', association loi 1901 - 1 allée du pré Ory - 54425 - PULNOY - France


APAL', Mme CHAUDRON Céline - 1 allée du pré Ory - 54425 - PULNOY - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.